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obligations similaires ; les provisions pour garanties données au client ; les provisions pour litiges ; les provisions pour impôts. Selon les normes internationales :
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Liste des comptes de la sous-classe 13 Les provisions réglementées sont des provisions qui ne correspondent pas à l'objet normal d'une provision. Ce sont
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comptabilité en charges d'exploitation. Le résultat avant impôt diminue d'autant et avec lui les impôts. Par contre, les amortissements et les intérêts d'emprunt
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Frise, à l’exception des « adhéritements », assignations, douaire et provisions prévus par les clauses du contrat de mariage évoqué ci-avant et rappelés
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n'était pas accepté par l’État pour le paiement des impôts, le développement en fut lent. La possibilité de payer ses impôts par chèque date de Napoléon
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des Ingénieurs Civils, pour un devis initial total de 3 155 000 francs incluant fondations, ascenseurs et leurs moteurs. Pour commencer, il va s’employer
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Colomb et la légende, p. 155-160. Herman Vander Linden, « Henry Vignaud. Le vrai Christophe Colomb et la légende » (compte-rendu), dans Revue belge de
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ont été libérés pendant le règne de son grand-père Alexandre II et les impôts allégés. Le Premier ministre Piotr Stolypine réussit à développer une classe
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des années 1250, les lourds impôts nécessaires pour financer la diplomatie relativement inefficace du roi, ses manœuvres pour passer outre à la Grande Charte
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pays pour la représentation des femmes au parlement[réf. nécessaire]. En effet, depuis les élections législatives, l'Assemblée nationale compte 155 femmes
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qui profitent des dépenses des participants, qui viennent se fournir en provisions, matériel de camping, en vélos et en boissons dans les bars de la ville
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logistique britannique était largement défaillante, au point que les provisions et le matériel s'accumulaient voire pourrissaient dans le port de Balaklava
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pas de difficulté de principe ni technique à réajuster chaque année les provisions correspondantes en fonction des évolutions, démographiques ou réglementaires
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navales dans la marine en vue d'une expédition au Brésil colonial (avec des provisions, de vice-roi du Brésil, que la fin de la guerre rendent sans objet). Ces
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72 % pour les éoliennes, 8 % pour les études, 10 % pour le génie civil, 4 % pour le raccordement, 3 % d'autres coûts de construction, 1 % de provisions pour
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(Volume 33) Acte récognitif : Lettres de provisions d'office de secrétaire du roi en la Chambre des comptes du Dauphiné, enregistrées le 14 février 1738
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locales, Constantinople s'est résigné à la perte de sa province. Les provisions qu'on a pu emmener en quittant la Tunisie sont vite épuisées et les villes
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prise sur Lou Soubran pour 9 à 10 millions de francs supplémentaires,,. En octobre 1989, la commission départementale des impôts confirme ce redressement
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surprise alors que la plupart des marins athéniens sont à terre pour chercher des provisions. Les Spartiates capturent ou coulent 170 trières, soit la quasi-totalité
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au-dessous du sol, laquelle sert à enfermer les richesses du maître et les provisions de la maison. D'autres fois, il s'étend, en partie du moins, jusqu'au-dessus